Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTHELIS
M. François THELLIER

Numéro de dépôt :
4124426
Date de dépôt :
09/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2024
ARTHELIS de François THELLIER

Présentation de la marque ARTHELIS

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2014 par monsieur François THELLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTHELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est monsieur François THELLIER domicilié(e) 252 Route du petit palais - 84800 - L'ISLE sur la SORGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François THELLIER domicilié(e) 252 Route du petit palais - 84800 - L'ISLE sur la SORGUE - France.

La marque ARTHELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4124426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTHELIS est expirée depuis le 9 octobre 2024.


M. François THELLIER - 252 Route du petit palais - 84800 - L'ISLE sur la SORGUE - France


M. François THELLIER - 252 Route du petit palais - 84800 - L'ISLE sur la SORGUE - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement sans modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Photographies ; matériel pour les artistes ; clichés ; affiches ; livres ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins.